Glossaire et sigles

[V-X]

Glossaire et sigles

Glossaire

• Accident corporel : accident avec au moins une personne blessée ou tuée.
• Accident mortel : accident avec au moins une personne tuée.
• Blessé : blessé léger ou blessé hospitalisé plus de 24 heures.
• Blessé léger : blessé non hospitalisé ou hospitalisé moins de 24 heures.
• Blessé hospitalisé (BH) : blessé hospitalisé plus de 24 heures, non décédé dans les 30 jours.
• Blessé grave : personne dont au moins une lésion corporelle est qualifiée comme supérieure ou égale à 3 selon l’échelle « Maximum Abbreviated Injury Scale » (dite MAIS 3+).
• Blessé avec séquelles : personne susceptible de conserver des séquelles majeures de toutes natures à 1 an, c’est-à-dire personne pour laquelle la lésion corporelle de niveau de séquelles attendues le plus élevé a une valeur comprise entre 1 et 3 sur l’échelle « Functional Capacity Index » (FCI).
• Personne tuée : personne décédée lors de l’accident ou dans les 30 jours suivant l’accident.
• Présumé responsable : la responsabilité présumée des personnes impliquées est évaluée par les forces de l’ordre à l’origine de l’enquête.
• Engin de déplacement personnel (EDP) : il peut être non motorisé (roller, planche à roulette, trottinette) et se déplace comme un piéton ; ou motorisé (trottinette électrique, gyropode, segway…) et se déplace comme un vélo. Pour l’année 2018, année de transition pour le fichier BAAC, il est intégré dans la catégorie « autres ».
• Bicyclette : vélo y compris vélo à assistance électrique.
• Vélo à assistance électrique (VAE) : vélo électrique (France) : vélo équipé d’un moteur et d’une batterie rechargeable. Le moteur se déclenche automatiquement quand l’usager pédale, et s’arrête lorsqu’il s’arrête de pédaler ou au-delà de 25 km/h. Un vélo électrique sans pédalage est considéré comme un cyclomoteur.
• Deux-roues motorisé (2RM) : cyclomoteur ou motocyclette, y compris à 3 roues, y compris les scooters.
• Scooter : motocycle immatriculé à 2 roues de petit diamètre, caréné, à cadre ouvert et à plancher plat.
• Cyclomoteur : deux-roues motorisé de moins de 50 cm3 et ayant une vitesse maximale par construction ne dépassant pas 45 km/h, y compris les scooters.
• Motocyclette : deux-roues motorisé de plus de 50 cm3, y compris les scooters.
• Circulation inter-files des deux roues motorisés (CIF) : la CIF consiste pour un deux-roues motorisé à circuler entre les deux files de véhicules en circulation dans le même sens sur les voies les plus à gauche, à une vitesse inférieure à 50 Km/h et sur un réseau à chaussées séparées limité au minimum à 70 Km/h. Elle est encadrée juridiquement par un décret d’expérimentation jusqu’au 01 août 2024.
• Voiturette : voiture légère de faible encombrement et d’une cylindrée de 50 cm3 au maximum et dont la vitesse n’excède pas 45 km/h.
• Automobiliste : usager de véhicule de tourisme.
• Véhicule de tourisme (VT) : véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de personnes ayant au
  moins quatre roues et ne comportant pas, outre le conducteur, plus de huit places assises.
• Véhicule utilitaire (VU) : voiture utilitaire ou camionnette destinée au transport de marchandises de Poids
• Total Autorisé en Charge (PTAC) inférieur à 3,5 t.
• Poids lourd (PL) : véhicule automobile destiné au transport des charges lourdes ou volumineuses de PTAC supérieur à 3,5 t.
• Transport en commun (TC) : autobus ou autocar : véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de personnes ayant au moins quatre roues et comportant, outre le conducteur, plus de huit places assises.
• Conducteur novice : conducteur dont le permis a moins de 2 ans (le fichier BAAC ne disposant pas de l’information « permis probatoire » jusqu’en 2018).
• Senior – modification Bilan 2015 : personne âgée de 65 ans ou plus, sauf mention contraire.
• Taux légal d’alcool : < 0,5 g/l de sang et < 0,2 g/l pour les conducteurs novices et les conducteurs de transport en commun.
• Taux délictuel d’alcool : ≥ 0,8 g/l de sang.

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Sigles

• ADEME : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
• ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
• APAM : Auteur présumé d’accident mortel (voir le glossaire du présumé responsable)
• ASFA : Association des Sociétés Françaises d'Autoroutes et d'ouvrages à péage
• BAAC : Bulletin d’Analyse des Accidents Corporels
• BEA-TT : Bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre
• BAU : Bande d’Arrêt d’Urgence
• CA : Contrôle Automatisé
• CARE : Community database on Accidents on the Roads of Europe (base de données des accidents UE)
• CCFA : Comité des Constructeurs Français d'Automobiles
• CEESAR : Centre Européen d'Etudes de Sécurité et d'Analyse des Risques
• CEREMA : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
• CISR : Comité Interministériel de Sécurité Routière
• CNAMTS : Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
• CNSR : Conseil National de Sécurité Routière
• COM-NC : Collectivités d’Outre-mer et Nouvelle Calédonie
• DARES : Direction de l’animation de la recherche des études et des statistiques du ministère du travail
• DGO : Document Général d’Orientation (enjeux de sécurité routière au plan départemental)
• DISR : Délégué Interministériel à la Sécurité Routière
• DITTT : Direction des Infrastructures, de la Topographie et des Transports Terrestres, Nouvelle Calédonie
• DOM : Départements d’outre-mer
• DREES : Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
• DSR : Délégation à la Sécurité Routière (appelée DSCR avant avril 2017)
• FSR : Fondation Sécurité Routière
• IFSTTAR : Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux. Depuis le 01 janvier 2020, l’IFSTTAR a rejoint l’Université Gustave Eiffel
• INSEE : Institut national de la statistique et des études économiques
• INSERM : Institut national de la santé et de la recherche médicale
• INSERR : Institut national de sécurité routière et de recherches
• IRTAD : International Traffic Safety Data and Analysis group
• LAB : Laboratoire d’Accidentologie et Biomécanique
• LESCOT : Laboratoire Ergonomie et Sciences Cognitives pour les Transports
• MAIS : Maximum Abbreviated Injury Scale (niveau de gravité de la lésion présentant la gravité la plus forte)
• OCDE : Organisation de coopération et de développement économiques
• OFDT : Observatoire français des drogues et des toxicomanies
• OMS : Organisation Mondiale de la Santé
• ONISR : Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière
• PDASR : Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière
• REAGIR : Réagir par des enquêtes sur les accidents graves et des initiatives pour y remédier
• SDES : Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé des transports (MTE)
• STRMTG : Service Technique des Remontées Mécaniques et des Transports Guidés
• UCLIR : Unité de Coordination de la Lutte contre l’Insécurité Routière
• UMRESTTE : Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance Transport Travail Environnement
• UTAC : Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle
• VMA : Vitesse Maximale Autorisée