[Thème] Stationnement, Arrêt, Immobilisation

Former des apprenants conducteurs par des actions individuelles et collectives, dans le respect des cadres réglementaires en vigueur

Les thèmes présent ne ce substitue pas à vos recherches et mise en forme de vos cours.
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V-X
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Stationnement, Arrêt, Immobilisation

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Il est primordial de connaître la différence entre l’arrêt et le stationnement.

L’arrêt (Article R110-2 du code de la route)

« Immobilisation momentanée d'un véhicule sur une route durant le temps nécessaire pour permettre la montée ou la descente de personnes, le chargement ou le déchargement du véhicule, le conducteur restant aux commandes de celui-ci ou à proximité pour pouvoir, le cas échéant, le déplacer. »

Il est obligatoire d’activer les Feux de détresse (les warnings) avant et pendant l’arrêt. Ces feux signalent votre intention de vous arrêter et indiquent le caractère momentané de l’arrêt.

Le code de la route autorise les usagers à s’arrêter :
  • Devant les entrées des bâtiments ;
  • Dans les zones de rencontre et les aires piétonnes ;
  • Sur les emplacements réservés à l’arrêt ou au stationnement des véhicules de livraison ;
  • En double file le long d'un trottoir ou devant des voitures stationnées le long du trottoir ;
  • Devant les places prévues pour les voitures électriques.
Arrêter son véhicule au mauvais endroit, votre véhicule peut constituer une menace pour les autres usagers de la route.

En agglomération, l'arrêt s'effectue toujours dans le sens de la marche.

Sur une voie à sens unique, il peut se faire à droite ou à gauche.

En revanche, sur une voie à double sens, il ne peut se faire qu'à droite.

Votre véhicule arrêté ne doit jamais forcer les automobilistes qui contourneraient votre véhicule à franchir une ligne blanche.

Hors agglomération, il faut s'arrêter sur l'accotement, c'est-à-dire l'espace situé sur les côtés de la chaussée.

S’il est impossible de s’arrêter sur l'accotement à droite dans le sens de la circulation, il est possible de traverser la route, si la signalisation horizontale le permet (ligne discontinue) et ce placer sur l'accotement de gauche tout en restant dans le sens initial de circulation.


L'arrêt est interdit :
  • Sur les passages piétons ;
  • Sur les voies réservées : voies et arrêts de bus, chemins pour piétons, bandes et pistes cyclables et en bordure de celles-ci ;
  • Entre le bord de la chaussée et une ligne continue s'il n'y a pas assez de place entre mon véhicule et la ligne continue pour que les autres usagers puissent me contourner sans franchir la ligne continue. Je ne dois jamais m'arrêter d'une manière qui forcerait les autres véhicules à chevaucher ou franchir une ligne continue ;
  • Devant des voitures stationnées en épi ou en bataille, et en général chaque fois que je bloque un véhicule stationné ou que j'empêche d'y accéder ;
  • Près de feux tricolores ou d'un panneau de signalisation si mon véhicule gêne leur visibilité ;
  • Sur et sous un pont ;
  • Près d'une intersection, d'un virage, d'un sommet de côte ou d'un passage à niveau ;
  • Dans un tunnel ;
  • Sur les bandes et emplacements réservés aux bus (dont les arrêts matérialisés par des zébras jaunes sur la chaussée), taxis et véhicules d'autopartage ;
  • Sur les emplacements réservés aux personnes en situation de handicap : G.I.G. (Grand Invalide de Guerre) et G.I.C. (Grand Invalide Civil) ;
  • Sur la bande d'arrêt d'urgence, sauf en cas de nécessité absolue.

Exemples

Déposer un passager sans descendre de la voiture : arrêt.

Déposer des bagages sans s’éloigner du véhicule : arrêt.





Le stationnement (Article R110-2 du code de la route)

«Immobilisation d'un véhicule sur la route hors les circonstances caractérisant l'arrêt.»

Un stationnement réglementé signifie qu’il est soumis à certaines conditions. Il peut s’agir d’un stationnement limité dans la durée par exemple, ou d’un stationnement payant.

Un stationnement réglementé peut s’appliquer dans toute une zone et non uniquement dans une rue.

Il existe également ce qu’on appelle des zones bleues, qui sont des zones à règles de stationnement spécifiques.

Le stationnement limité dans le temps, principalement en agglomération, près des commerces, dans les endroits où le stationnement doit être temporaire.

Le contrôle de la durée de stationnement peut se faire :
  • Stationnement par disque (le stationnement est autorisé́ de 9 h à 19 h et dure 1 h 30 , mais il peut être différent selon les agglomérations);
  • Stationnement unilatéral alterné ;
  • Unilatéral : l’interdiction n’est valable que d’un côté́ de la chaussée.
  • Alternance : l’interdiction change entre les côtés droit et gauche de la chaussée.
  • Semi-mensuel : l’interdiction alterne entre le début et la fin du mois.
  • Stationnement payant via des horodateurs* ou des Parcmètres*.
La durée limitée pour le stationnement est en général indiquée sur un panneau ou panonceaux.

Il est donc permis de se garer pour un temps défini, au-delà duquel le conducteur doit quitter son stationnement, sous peine d’amende.


Lieux de stationnement


En agglomération
  • Je stationne sur la chaussée côté droit le long du trottoir
  • Je stationne sur le trottoir uniquement :
    • en présence d'emplacement prévus à cet effet Image
    • en présence de la signalisation Image
Sur une chaussée à sens unique, indifféremment à droite ou à gauche



Hors agglomération

Je stationne hors de la chaussée (sur des aires prévues à cet effet s'il y en a), de préférence sur l'accotement droit et éventuellement à gauche si la signalisation le permet.



* Le parcmètre, Le parcmètre est l’ancêtre de l’horodateur. Il a été mis en place pour la première fois aux États-Unis en 1935. Machine individuelle implantée au niveau de chaque emplacement, elle servait à mesurer le temps de stationnement autorisé en fonction de la somme réglée. Un compteur affichant le temps restant permettait de vérifier que l’usager était en règle.

* L’horodateur, est un dispositif électromécanique permettant aux automobilistes de s’acquitter des droits de stationnement lorsqu’ils garent leur véhicule sur un emplacement de parking payant à durée limitée. L’horodateur délivre un justificatif de paiement, le ticket d’horodateur. Il indique l’heure jusqu’à laquelle le véhicule est autorisé à stationner. Aujourd’hui, seuls les horodateurs sont utilisés en France.
"Ceux qui échouent trouvent des excuses, ceux qui réussissent trouvent les moyens
Quand un homme a faim, mieux vaut lui apprendre à pêcher que de lui donner un poisson.
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Le stationnement interdit

Il y a 4 types de stationnement interdit :
  1. Le stationnement abusif ;
  2. Le stationnement gênant ;
  3. Le stationnement très gênant ;
  4. Le stationnement dangereux

Le stationnement abusif (Article R417-12 du code de la route)
  • Stationnement ininterrompu d'un véhicule en un même point de la voie publique ou de ses dépendances, pendant une durée excédant sept jours ;
  • Stationnement abusif dans une zone touristique, garé et immobilisé son véhicule ou ensemble de véhicules de plus de 20 mètres sur un stationnement dit "gênant" pendant plus de deux heures après émission du procès-verbal au même emplacement.




Le stationnement gênant (Article R417-10 du code de la route)
  1. ° Sur les trottoirs lorsqu'il s'agit d'une motocyclette, d'un tricycle à moteur ou d'un cyclomoteur à l'exception d'un cyclomobile léger ;
  2. ° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis, des véhicules titulaires du label " autopartage prévu par le décret n° 2012-280 du 28 février 2012 relatif au label " autopartage " ou des véhicules affectés à un service public ; l'autorité investie du pouvoir de police peut toutefois définir par arrêté les horaires pendant lesquels le stationnement est autorisé ;
  3. ° Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre entre cette ligne et le véhicule ne permet pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher la ligne ;
  4. ° Sur les emplacements où le véhicule empêche soit l'accès à un autre véhicule à l'arrêt ou en stationnement, soit le dégagement de ce dernier ;
  5. ° Sur les ponts, dans les passages souterrains, tunnels et sous les passages supérieurs, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police ;
  6. ° Sur les bandes d'arrêt d'urgence, sauf cas de nécessité absolue ;
  7. ° Sur une voie publique spécialement désignée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police municipale.
III.-Est également considéré comme gênant la circulation publique le stationnement d'un véhicule :
  1. ° Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ;
  2. ° En double file, sauf en ce qui concerne les engins de déplacement personnel, les cycles à deux roues, les cyclomoteurs à deux roues et les motocyclettes sans side-car ;
  3. ° Devant les dispositifs destinés à la recharge en énergie des véhicules électriques ;
  4. ° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de livraison ; l'autorité investie du pouvoir de police peut toutefois définir par arrêté les horaires pendant lesquels le stationnement est autorisé ;
  5. ° Dans les zones de rencontre, en dehors des emplacements aménagés à cet effet ;
  6. ° Dans les aires piétonnes, à l'exception des engins de déplacement personnel, des cyclomobiles légers et des cycles sur les emplacements aménagés à cet effet ;
  7. ° Au-dessus des accès signalés à des installations souterraines.




Le stationnement très gênant (Article R417-11 du code de la route)
  1. D'un véhicule sur les chaussées et voies réservées à certaines catégories de véhicules, sauf en cas de nécessité absolue ;
  2. D'un véhicule ou d'un ensemble de véhicules de plus de 20 mètres carrés de surface maximale dans les zones touristiques délimitée par l'autorité investie du pouvoir de police ;
  3. D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules portant une carte mobilité inclusion comportant la mention “ stationnement pour personnes handicapées ” prévue à l'article L. 241-3 du code de l'action sociale et des familles ou une carte de stationnement pour personnes handicapées prévues à l'article L. 241-3 du même code dans sa rédaction antérieure au 1er janvier 2017 ;
  4. D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules de transport de fonds ou de métaux précieux ;
  5. D'un véhicule sur les passages réservés à la circulation des piétons en traversée de chaussée ;
  6. D'un véhicule au droit des bandes d'éveil de vigilance à l'exception de celles qui signalent le quai d'un arrêt de transport public ;
  7. D'un véhicule à proximité des signaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation lorsque son gabarit est susceptible de masquer cette signalisation à la vue des usagers de la voie ;
  8. D'un véhicule motorisé à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés, des cyclomobiles légers et des cycles à pédalage assisté :
    1. Sur les trottoirs, à l'exception des motocyclettes, tricycles à moteur et cyclomoteurs ;
    2. Sur les voies vertes à l'exception des véhicules autorisés à y circuler en application des règles de circulation mentionnées à l'article R. 411-3-2, les bandes et pistes cyclables ;
    3. Sur une distance de cinq mètres en amont des passages piétons dans le sens de la circulation, en dehors des emplacements matérialisés à cet effet ;
    4. Au droit des bouches d'incendie. ;




Le stationnement dangereux (Article R417-9 du code de la route)
  • Lorsque la visibilité est insuffisante ;
  • Dans un rond-point ou un carrefour giratoire ;
  • Le stationnement à proximité des intersections de routes ;
  • Des virages ;
  • Des sommets de côte ;
  • Des passages à niveau.
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Les différents types de stationnement


Il existe différents type de stationnement :
  • Le stationnement en créneau à droite ou à gauche;
  • Le stationnement en épi avant ou arrière ;
  • Le stationnement en bataille avant ou arrière.
Certains ont un sens de stationnement obligatoire et d'autres ont un sens de stationnement conseillé.

La première chose à retenir pour apprendre comment se garer est de respecter les règles de base de la sécurité routière :
  • Signaler son intention de se garer grâce au clignotant ;
  • Se garer de façon à ne gêner ni les autres usagers de la route, ni les piétons ;
  • Ne pas faire monter une ou plusieurs roues sur un trottoir ;
  • Utiliser ses rétroviseurs, mais également impérativement se retourner pour avoir une vision directe de l'arrière du véhicule ;
  • Ne pas franchir une ligne blanche pour prendre un stationnement ;
  • Se garer dans le sens de la route, et non pas à contresens.
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En cours de rédaction !!!

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