Liste des documents obligatoires dans le véhicule:
- Le permis de conduire ;
- Le certificat d’immatriculation ou Certificat d’immatriculation provisoire;
- Le procès-verbal du contrôle technique ;
- Le certificat de situation administrative ou certificat de non-gage ;
- Le certificat de cession ;
- La vignette Crit'Air (La vignette Crit'Air est obligatoire pour circuler dans les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) instaurées par les collectivités ou par ou lorsque le préfet instaure la circulation différenciée lors des épisodes de pollution).
Depuis le 1er avril 2024, les automobilistes et les usagers de deux-roues motorisés ne seront plus obligés d’apposer la vignette de l’assurance sur leur véhicule, ni de détenir la carte verte de l’assurance dans leur véhicule. Le contrôle de l’assurance s’effectuera par le biais du Fichier des véhicules assurés (FVA). Le FVA est un fichier alimenté par les assureurs. Il compile l’ensemble des contrats de responsabilité civile en vigueur en France. Lors des contrôles, les forces de l’ordre pourront accéder à ce fichier pour vérifier la couverture assurantielle du véhicule.
Documents spécifiques pendant l'apprentissage de la conduite :
Lorsque vous apprenez à conduire, vous devez posséder dans le véhicule les documents suivants :
- Le formulaire de demande de permis de conduire ou sa photocopie ;
- Le livret d’apprentissage. ;
- L'enseignant de la conduite doit également avoir sur lui son autorisation d'enseigner en cours de validité.
- L’attestation de fin de formation initiale (AFFI) ;
- Le livret d’apprentissage ;
- Le document d’extension de garantie de l’assurance.
Liste des équipements obligatoires dans le véhicule :
- Le gilet de sécurité doit être fluorescent et à portée ;
- Le triangle de pré signalisation.
Liste des documents facultatifs dans le véhicule :
- Le constat amiable ;
- Disque de stationnement ;
- Carnet d’entretien du véhicule ;
- Notice d’utilisation du véhicule.
Liste des équipements facultatifs dans le véhicule :
- Une boîte d’ampoules ;
- Un éthylotest.
