Temps de conduite et de repos

[V-X]

La semaine de travail dans le transport routier est une période qui commence le :

Lundi à 00 heures et se termine le Dimanche à 24 heures.

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Temps de conduite

La conduite Continue

Après un temps de conduite de quatre heures et demie, un conducteur observe une pause ininterrompue d'au moins quarante-cinq minutes, à
moins qu'il ne prenne un temps de repos.(Article 7 du règlement (CE) n o 561/2006).

Le conducteur doit utiliser le symbole "Lit" pour matérialiser cette interruption de conduite.

La pause qui est une période pendant laquelle le conducteur est au repos peut être fractionnée en 2 périodes :

1. La première doit être d'au moins 15 minutes;
2. La seconde doit être à au moins 30 minutes réparties au cours de la période de conduite de 04H30.

Selon l' Article L3312-2 du code des transports :
"Le personnel salarié roulant des entreprises de transport routier, autres que les entreprises de transport sanitaire ou de transport de fonds et valeurs, et à l'exception du personnel roulant des entreprises de transport routier de personnes affecté à des services réguliers dont le parcours de la ligne ne dépasse pas 50 kilomètres"

• 30 mn minimum pour un temps de travail compris entre 6 et 9 h.
• 45 mn minimum pour un temps de travail supérieur à 9 h.

Les pauses peuvent être découpées par tranches de 15 mn.

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La conduite journalière

La durée de conduite journalière est la durée de conduite totale accumulée entre :

• La fin d'un temps de repos journalier et le début du temps de repos journalier suivant;
• Un temps de repos journalier et un temps de repos hebdomadaire.

La durée de conduite journalière de 09H00 peut être prolongée jusqu'à 10 heures maximum, mais pas plus de deux fois au cours de la semaine.

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La conduite hebdomadaire

La durée de conduite hebdomadaire correspond à la totalité de la conduite cumulée pendant une semaine soit :

→ 4 périodes de 9 heures + 2 périodes de 10 heures au plus.

Celle-ci ne doit pas dépasser 56 heures, ni entrainer un dépassement de la durée maximale de travail hebdomadaire de 60 heures, pour autant qu'une moyenne de 48 heures par semaine (sur 4 mois) ne soit pas dépassée.

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La conduite par quinzaine

La durée de conduite journalières et hebdomadaires comprennent toutes les durées de conduite accomplies dans l'UE ou les pays tiers.

La durée de conduite totale accumulée au cours de deux semaines consécutives ne doit pas dépasser 90 Heures.

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Temps de repos

Repos journalier normal


Repos normal : Toute période ininterrompue de 11 heures pendant laquelle un conducteur peut disposer de son temps.

Repos fractionné : Le repos journalier normal de 11 heures minimum par périodes de 24 heures peut être fractionné en deux tranches ininterrompues :

→ La première période de 3 heures au moins + la seconde période de 9 Heures minimum.

► Est considéré comme un temps de repos journalier réduit le repos dont la période est égale ou supérieur à 9 heures mais inférieur à 11 heures, si elle située entre deux repos journaliers dans une périodes de 24 Heures maximum.

► Trois repos journaliers réduits, au plus, peuvent être pris entre deux repos hebdomadaires, (sans compensations)

Information

◊ Un conducteur, en repos journalier normal, qui accompagne un véhicule transporté (Navire ou train), peut interrompe ce repos par d'autres activités, seulement 2 fois au plus, sans dépasser 1 Heure.

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Repos hebdomadaire

Le repos hebdomadaire normal : 45 Heures minimum.

Quel que soit le lieu de repos, au cours de deux semaines consécutives le conducteur prend au moins :

♦ Deux temps de repos hebdomadaires normaux de 45 Heures

Le repos hebdomadaire réduit : 24 Heures consécutives minimum.

Quel que soit le lieu de repos, au cours de 2 semaines consécutives le conducteur peut prendre un temps de repos hebdomadaire normal de 45 Heures + un temps de repos hebdomadaire réduit d'au moins 24 heures consécutives.

Le temps de repos hebdomadaire compensatoire :

► Doit être attaché en un seul bloc, à un autre temps de repos d'au moins 9 heures;

► Doit être pris dans les 3 semaines.

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un conducteur effectuant un transport international de marchandises peut, en dehors de l’État membre d’établissement, prendre deux temps de repos hebdomadaires réduits consécutifs, à condition de prendre, au cours de quatre semaines consécutives, au moins quatre temps de repos hebdomadaires, dont au moins deux sont des temps de repos hebdomadaires normaux.
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Repos en équipage

Les conducteurs en équipage doivent avoir pris un nouveau temps de repos journalier d'au moins neuf heures dans les trente heures qui suivent le fin d'un temps de repos journalier ou hebdomadaire.

Attention

Selon l'Article R3312-10 du code des transports :
L'amplitude de la journée de travail ne doit pas excéder dix-huit heures dans le cas d'un équipage composé de plusieurs conducteurs.

Note

Service occasionnels de voyageurs : Repos à l'international

➨ Le repos "hebdomadaire" peut être repoussé à 12 jours au plus :

Si le véhicule est équipé d’un tachygraphe analogique, cette dérogation ne s’applique pas.

Le temps de repos doit être pris de la manière suivante:

● au moins 45 heures avant le début du trajet;
● au moins un temps de repos hebdomadaire normal et un temps de repos hebdomadaire réduit l’un après l’autre au terme du trajet (69 heures), ou deux temps de repos hebdomadaires normaux (45 heures + 45 heures) au terme du trajet.

Si vous prenez le temps de repos hebdomadaire réduit, la réduction doit être compensée par une période de repos équivalente prise en bloc
avec un autre temps de repos avant la fin de la troisième semaine suivant l’expiration de la période de dérogation.

Véhicules conduits par un seul conducteur: si vous conduisez entre 22 h et 6 h, vous ne pouvez pas conduire pendant plus de 3 heures sans faire de pause